Déposée le 18 septembre 2006 par AMSELLEM CLAUDE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « ON CRAINT DEGUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-43 du 27 octobre 2006.
Le déposant est AMSELLEM CLAUDE domicilié(e) QUARTIER LA MILANE, 5 CHEMIN MOULIN DE SONAILLE - 13480 - CABRIES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. AMSELLEM CLAUDE domicilié(e) QUARTIER LA MILANE, 5 CHEMIN MOULIN DE SONAILLE - 13480 - CABRIES - France.
La marque ON CRAINT DEGUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3451033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMSELLEM CLAUDE - QUARTIER LA MILANE, 5 CHEMIN MOULIN DE SONAILLE - 13480 - CABRIES - France
M. AMSELLEM CLAUDE - QUARTIER LA MILANE, 5 CHEMIN MOULIN DE SONAILLE - 13480 - CABRIES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2016 n°2630993 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-26
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums ; cosmétiques ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ;
Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux ; jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;
Articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ;
Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; publications de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique).
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